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Les stages judiciaires
Les stages de sensibilisation à la sécurité routière peuvent être imposés en complément ou en remplacement d'une autre peine. Ainsi il existe différents types de stage de la sécurité routière. Certains stages de la sécurité routière ne permettent pas de récupérer des points.
Les stages d'alternative aux poursuites, qui durent une journée et qui sont souvent proposés aux conducteurs n'ayant jamais commis d'infraction auparavant. Les points du permis ne sont ni retirés ni ajoutés.
Le stage de composition pénale, où le procureur de la République impose à l’automobiliste d'effectuer un stage de rattrapage de point sans pour autant les récupérer.
L’alternative aux poursuites pénales, qui est comme la composition pénale mais il y contrepartie du classement sans suite du dossier.
La peine complémentaire, c'est lorsque le juge demande à la personne qui a commis une infraction très grave de faire, en plus de sa peine, un stage de sensibilisation à la sécurité routière.
Les stages d'alternative aux poursuites, qui durent une journée et qui sont souvent proposés aux conducteurs n'ayant jamais commis d'infraction auparavant. Les points du permis ne sont ni retirés ni ajoutés.
Le stage de composition pénale, où le procureur de la République impose à l’automobiliste d'effectuer un stage de rattrapage de point sans pour autant les récupérer.
L’alternative aux poursuites pénales, qui est comme la composition pénale mais il y contrepartie du classement sans suite du dossier.
La peine complémentaire, c'est lorsque le juge demande à la personne qui a commis une infraction très grave de faire, en plus de sa peine, un stage de sensibilisation à la sécurité routière.